Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGEAT
/
BOURGEAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGEAT
BOURGEAT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1218806
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2014
BOURGEAT de BOURGEAT

Présentation de la marque BOURGEAT

Déposée le 6 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) BOURGEAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURGEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEAT domicilié(e) Rue Adrien Bourgeat,38490 LES ABRETS (dossier no 2269588) - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 798 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2269588) - 69448 - France.

La marque BOURGEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque BOURGEAT est expirée depuis le 23 juillet 2014.

BOURGEAT a également déposé les autres marques suivantes : BOURGEAT , TRADI'CHEF , BOURGEAT , PROCHEF , BOURGEAT , GASTROFLEX , INDUC'PRO , BOURGEAT , BOURGEAT


BOURGEAT S.A. Société Anonyme - Rue Adrien Bourgeat,38490 LES ABRETS (dossier no 2269588) - 38490 - France - SIREN 397798539


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2269588) - 69448 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation n°2228388 - Publication au BOPI 2003-01

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2004 n°2269588 - Publication au BOPI 2004-07-23

Renouvellement sans limitation n°2004352 - Publication au BOPI 1993-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54986 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355629 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357832 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°32965 - Publication au BOPI

Tous ustensiles et appareils de cuisine et de cuisson pour ménage et collectivités.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.